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Il y a 37 citations sur le conformément à.
Cependant nous n’avons pas pu parvenir à bâtir la Côte d’Ivoire conformément à notre projet de société. Certes, nous avons été attaqués de toutes parts, mais force est d’admettre qu’à l’intérieur du Parti, nous n’étions pas unis. En effet le mot populaire fait référence généralement à la notion de population plutôt qu’à celle de peuple. AFRIK SOIR — « Nous n’avons pas pu parvenir à bâtir la Côte d’Ivoire conformément à notre projet de société » (PPA-CI) - AFRIK SOIR
Le président tunisien, Kaïs Saïed, a déclaré, jeudi, qu'il agissait conformément à la loi et aux dispositions de la Constitution, estimant que quiconque prétend le contraire est « un menteur et un calomniateur ». Tunisie: Kaïs Saïed dit agir conformément à la loi et aux dispositions de la Constitution
"SNCF Réseau n'emploiera plus de glyphosate en 2022, conformément à ses engagements", a indiqué à l'AFP Matthieu Chabanel, directeur général délégué chargé des projets, de la maintenance, et de l'exploitation du gestionnaire public des voies ferrées. Challenges — La SNCF sortira du glyphosate en 2022 - Challenges
Conformément à l'arrêté du 18 novembre 2011, les détenteurs de Détecteurs de Fumée à Chambre d'Ionisation, autrement appelés DFCI, avaient jusqu'au 4 décembre pour réaliser le démantèlement de leurs installations. Cette disposition concerne uniquement les entreprises et les bâtiments publics, l'usage de ce type de détecteurs ayant par ailleurs été interdit dans l'habitat privé dès 1966. Derniers jours pour le démantèlement de détecteurs de fumée ioniques : qu'en est-il dans la réalité ?
Le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) a réaffirmé, lundi soir, sa disposition à « jouer pleinement son rôle », conformément à ses prérogatives définies par la loi et conformément aux dispositions de la Constitution, en tant que garant du bon fonctionnement de la justice et du respect de son indépendance. African Manager — Le CSM est prêt à jouer « pleinement » son rôle conformément à la Constitution - African Manager
Par ailleurs, la Fondation Panzi demande aux autorités judiciaires « d'enquêter sur ce crime odieux et de s'assurer que le responsable soit traduit en justice, sanctionné conformément à la loi et que des peines exemplaires soient prononcées à son encontre afin de dissuader d'autres potentiels criminels ». Actualite.cd — Meurtre d’Anne Marie Buhoro : « que le responsable soit sanctionné conformément à la loi », Fondation Panzi | Actualite.cd
Entendue par un juge dans l’enquête sur l’entrée en Espagne en avril du chef des indépendantistes sahraouis du Front Polisario, l’ex-ministre espagnole des Affaires étrangères s’est défendue ce 4 octobre, disant avoir agi “conformément à la loi”. Telquel.ma — Entrée en Espagne du chef du Polisario : l’ex-ministre des Affaires étrangères dit avoir agi “conformément à la loi”
Le consortium d’actionnaires composé de Meridiam, de GIP et du Groupe Caisse des Dépôts a finalisé le 31 janvier 2022 l’acquisition de Suez, conformément à l’accord de rapprochement entre Suez et Veolia du 14 mai 2021 et à la promesse d’achat du 29 juin 2021. lemoniteur.fr — Le "nouveau Suez" cédé par Véolia
Alors qu’un nombre croissant de pays imposent des interdictions de vols aux pays d’Afrique australe en raison des inquiétudes suscitées par le nouveau variant Omicron, l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) a appelé dimanche les pays à agir conformément à la science et au Règlement sanitaire international (2005) en laissant les frontières ouvertes. ONU Info — Covid-19 / Omicron : aux côtés des pays africains, l’OMS lance un appel pour que les frontières restent ouvertes | ONU Info
Les résidents Britanniques devront désormais justifier d'un titre de séjour pour vivre en France. Conformément à l'accord de retrait conclu avec le Brexit, les Anglais arrivés en France avant 2021 bénéficient d'un statut particulier. Ceux arrivés après sont soumis au droit commun. Mode d'emploi. Les Echos — Brexit : 5 questions sur le droit de séjour des Britanniques en France, qui change au 1er janvier | Les Echos
L’activité personnelle déployée par un indivisaire ayant contribué à conserver ou à améliorer le bien ne peut être assimilée à une dépense dont le remboursement donnerait lieu à application de l’article 815-13 et que la plus-value de l’immeuble accroît à l’indivision, l’indivisaire pouvant seulement prétendre à une rémunération de son activité conformément à l’article 815-12. Actu-Juridique — Les travaux réalisés personnellement par un coïndivisaire ne sont pas des impenses nécessaires à la conservation ou à l’amélioration d’un bien indivis - Actu-Juridique
Après avis de la commission de contrôle des comptes et des placements financiers et conformément à l’article L. 4321-16 du code de la santé publique, le Conseil national a fixé les montants de la cotisation annuelle due par chaque personne physique ou morale inscrite au tableau pour l’année 2022 : Ordre des masseurs-kinésithérapeutes — Cotisations 2022 – Ordre des masseurs-kinésithérapeutes
L’UEFA s’engage à parvenir à une empreinte carbone nette nulle d’ici à 2040 et à réduire ses émissions de 50 % d’ici à 2030, conformément à l’initiative « Le sport au service de l’action climatique » menée dans le cadre de la CCNUCC. UEFA.com — L’UEFA se fixe des objectifs climatiques ambitieux et rejoint la campagne « Objectif zéro » | Dans les coulisses de l'UEFA | UEFA.com
Pour finir, il a demandé aux nouvelles autorités d’agir conformément à leur rêve, celui de pacifier le Burkina Faso. « Nous souhaitons que les nouvelles autorités puissent restaurer l’intégrité territoriale et de redonner au peuple burkinabé toute sa confiance et toute son espérance pour un meilleur vivre ensemble » a-t-il conclu. Attaque du petit séminaire de Bougui : Le cardinal Philippe Ouédraogo demande aux nouvelles autorités d'agir conformément à leur rêve - leFaso.net
Conformément à la volonté du mangaka Takao Saito, mort vendredi au Japon, la série toujours en cours "Golgo 13" sera poursuivie avec son équipe, a indiqué son éditeur. Franceinfo — Mort de Takao Saito, le mangaka japonais auteur de la série au long cours "Golgo 13"
Emil Frey France officialise la reprise des concessions automobiles Renault & Dacia des groupes Durand et Partouche, renforçant son empreinte dans le Sud-Est, conformément à sa stratégie de développement dans cette zone de chalandise. www.auto-infos.fr — Emil Frey France renforce encore sa représentation chez Renault et Dacia
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