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Il y a 12 citations sur la charte.
Elle fixe à chacun sa place et son rôle ; elle réglemente assez strictement les rapports de l’individu à sa famille propre, et de cette famille à tout le clan. Aucune charte, cela va de soi, ne préside à cette structure. Le principe fort en est la seule amitié. Henri Bosco — Les Balesta
Le roi, dit-on, a octroyé à ses sujets une charte constitutionnelle. Il serait plus vrai de dire qu'il la leur a laissé prendre; car il n'a cédé que devant une insurrection. La charte n'est pas un présent d'Othon, mais une conquête de Kalergi. About — La Grèce contemporaine
Il trouvait aux Archives, non pas seulement les papiers administratifs des derniers siècles, mais les chartes du moyen âge. Il les fallait lire, il en fallait déchiffrer l’écriture, distinguer les formules, déterminer les dates. Henri Wallon — Notice sur la vie et les travaux de M. Joseph-Natalis de Wailly
Notre cité ne figure dans aucune des chartes de l'époque mérovingienne, dans aucune des donations des princes carolingiens. Gustave Fraipont — Les Vosges
Tenez, monsieur, sous le régime que nous a fait la Charte qui prend la cote des contributions pour une cotte d’armes, il n’y a de solide que ce que vous êtes allé chercher en Chine, la fortune ! Honoré de Balzac — Modeste Mignon
La section locale d’Attac dénonce la concertation sur la « charte riverains » relative à l’épandage de pesticides. Elle demande un vrai débat public. SudOuest.fr — Barbezieux : la charte sur les produits phytosanitaire, « un simulacre de consultation » selon Attac
Lors de cette concertation, 70% des contributeurs se sont déclarés satisfaits ou très satisfaits du projet de charte. Certaines questions ou interrogations sont revenues régulièrement comme celles sur les pratiques à proximité de sites répertoriés comme sensibles, les différentes certifications environnementales, l’évolution des pratiques depuis 10 ans ou encore la mise en œuvre de la charte et la médiation locale. SudOuest.fr — Pesticides en Gironde : la charte du "bien vivre ensemble" validée par la préfecture
Initiée par l’office de tourisme du Gard rhodanien Provence Occitane, rejoint par Pays d’Uzès Pont du Gard, la charte vise à rassurer les visiteurs. midilibre.fr — Gard : pour rassurer les vacanciers, les professionnels du tourisme signent une charte sanitaire - midilibre.fr
"Concilier les aspirations des commerçants et des riverains, tout en permettant les animations du quartier", telle est la philosophie de la charte de la vie nocturne du Moulleau, ce quartier d’Arcachon, renouvelée chaque été depuis une dizaine d’années. SudOuest.fr — Arcachon: la charte de la vie nocturne au Moulleau entre en vigueur
Afin de soutenir la reprise des TPE/PME avec lesquelles Nexity travaille, le groupe a décidé de signer une charte qui l’oblige à prendre des mesures d’accompagnement de ses partenaires. La prise en charge par Nexity des surcoûts de chantiers liés aux nouvelles normes sanitaires fait par exemple partie des dispositifs, a fait savoir le groupe le 25 juin 2020. Le journal du Grand Paris - L'actualité du développement économique d'Ile-de-France — Nexity signe une charte pour soutenir la reprise des TPE/PME
Only Lyon Tourisme et Congrès vient de lancer une charte d’engagement sanitaire appelée “Charte Sérénité, Ensemble pour prendre soin de vous”, auprès de l’ensemble des acteurs de la métropole concernés par l’accueil de visiteurs internationaux, nationaux, mais aussi locaux et régionaux. Cette charte se fonde sur la base du volontariat et du déclaratif. “En adhérant à cette charte, les professionnels signataires s’engagent à mettre en œuvre et à respecter les mesures sanitaires réglementaires propres à leur secteur d’activité et à appliquer les règles de distanciation physique et mesures en matière de gestes barrières”, indique Only Lyon. Lyon Capitale — Tourisme à Lyon : une "Charte Sérénité" pour garantir de bonnes conditions sanitaires
La Ville de Reims a publié une charte de bonne conduite pour favoriser une cohabitation sereine entre tous les usagers de cet espace le long du canal. Journal L'Union — Une charte pour plus de civisme sur la Coulée verte à Reims