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Breveté

Sommaire

  • Définitions du mot breveté
  • Étymologie de « breveté »
  • Phonétique de « breveté »
  • Évolution historique de l’usage du mot « breveté »
  • Citations contenant le mot « breveté »
  • Traductions du mot « breveté »
  • Synonymes de « breveté »

Définitions du mot « breveté »

Trésor de la Langue Française informatisé

BREVETÉ, ÉE, part. passé et adj.

I.− Part. passé de breveter1*.
II.− Emploi adj.
A.− [En parlant d'une pers.] Qui possède un brevet1*.
1. Vx. Qui possède un emploi, un office décerné par brevet (cf. Reybaud, Jérôme Paturot, 1842, p. 87) :
1. marthe. − Et tout cela pour être fournisseur breveté de la couronne! Il te faut des titres! Tu n'as jamais eu d'autres rêves, d'autres désirs. Scribe, Bertrand et Raton,1833, II, 1, p. 147.
2. Usuel. Qui a obtenu un brevet de capacité.
a) ARMÉE. [En parlant d'un officier sorti de l'École de guerre avec le brevet d'État-Major] Breveté d'État-Major :
2. Encore une fois, « la Victoire est aux armées qui manœuvrent », c'est-à-dire qui sont les plus instruites. Chaque jour davantage elle réclame de tous le Savoir. Le 25 Novembre 1905. Le colonel d'artillerie breveté, F. Foch. Foch, Des Principes de la guerre,1911, p. XVII.
Emploi subst. Un breveté :
3. ... les hommes nouveaux [dans le gouvernement de Vichy] ne pouvaient être que des fonctionnaires ou des militaires. On vit donc triompher les inspecteurs des finances, les conseillers d'État et les brevetés d'état-major. L'Œuvre, 22 févr. 1941.
b) MAR. [En parlant d'un matelot qui a une spécialité] Timonier breveté.
Rem. Attesté dans Nouv. Lar. ill., Lar. 20e, Lar. encyclop.
3. Qui possède un brevet1* (II B) d'invention, de fabrication :
4. Qu'il se sentait mieux à l'aise avec ses clients ordinaires, les cabaretiers suburbains et les fabricants brevetés de ceintures hygiéniques... A. France, Jocaste,1879, p. 33.
P. ell., subst. Un breveté :
5. Le breveté n'est pas garanti par l'exploitation d'un contrefacteur contre lequel il a dirigé des poursuites; mais il semble qu'il puisse invoquer l'exploitation d'une contrefaçon qu'il aurait tolérée. Nouv. rép. de dr., Paris, Dalloz, 1962, § 109, s.v. brevet d'invention.
B.− [En parlant d'une chose, d'un procédé, d'une invention] Qui fait matière ou objet à brevet; qui est garanti par un brevet1* (II B) :
6. 4) Les murs seront faits de briques tubulaires brevetées, conformes au modèle. Toute liberté est laissée aux architectes pour l'ornementation. Verne, Les 500 millions de la Bégum,1879, p. 158.
PRONONC. ET ORTH. − Pour l'hésitation entre [ə] muet et [ε] ouvert à la 1resyll., pour la graph. é accent aigu ou e sans accent, cf. breveter1.
STAT. − Fréq. abs. littér. : 30.

Wiktionnaire

Adjectif

breveté \bʁəv.te\ ou \bʁɛv.te\

  1. Qui a un brevet, en parlant de son titulaire ou de la chose soumise à brevet.
    • Un inventeur breveté.
    • On y vit successivement une huile nouvelle pour faire pousser les cheveux, des appareils orthopédiques, une cafetière automatique, invention brevetée, dont l’exploitation lui donna bien du mal. — (Émile Zola, La Curée, 1871)

Nom commun

breveté \bʁəv.te\ ou \bʁɛv.te\ masculin (pour une femme on dit : brevetée)

  1. Personne qui a obtenu un brevet.
    • Un breveté peut passer du collège au lycée.
  2. (Plus rare) Personne qui a déposé un brevet.
    • Gontier ne se fiait guère aux grands brevetés, comme il est naturel à un homme qui, de dix-huit à vingt ans, a construit des chemins de fer de montagne. Il jugeait vite et sans préjugés. — (Alain, Souvenirs de guerre, p. 12, Hartmann, 1937)

Forme de verbe

breveté \bʁəv.te\ ou \bʁɛv.te\

  1. Participe passé masculin singulier du verbe breveter.
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)

BREVETER. (Je brevette; nous brevetons.) v. tr.
Pourvoir d'un brevet. Se faire breveter par le gouvernement. Le participe passé

BREVETÉ, ÉE, signifie Qui a un brevet. Un inventeur breveté. On l'emploie aussi en parlant des Choses. Une invention brevetée.

Littré (1872-1877)

BREVETÉ (brè-ve-té, tée) part. passé.
  • Le fournisseur breveté d'un prince.
Version électronique créée par François Gannaz - http://www.littre.org - licence Creative Commons Attribution

Étymologie de « breveté »

Brevet.

Version électronique créée par François Gannaz - http://www.littre.org - licence Creative Commons Attribution

(Date à préciser) De breveter.
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Phonétique du mot « breveté »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
breveté brœvœte

Évolution historique de l’usage du mot « breveté »

Source : Google Books Ngram Viewer, application linguistique permettant d’observer l’évolution au fil du temps du nombre d'occurrences d’un ou de plusieurs mots dans les textes publiés.

Citations contenant le mot « breveté »

  • Michel Houellebecq est devenu un provocateur breveté, un faiseur qui n’agit qu’en fonction de ce qu’on attend de lui. De Will Self / Télérama, 4 février 2015
  • Considéré comme le plus important Bureau de protection intellectuelle dans le monde, l'USPTO est l'instance administrative en charge de délivrer des brevets et des marques déposées aux États-Unis. Avec ce brevet, I.CERAM devient la seule société à pouvoir développer l'implant sternal en alumine poreuse sur le sol américain. Déjà brevetée en France (2017) et en Europe (2019), la technologie d'I.CERAM est désormais également protégée outre-Atlantique pendant 20 ans contre sa fabrication, son utilisation ou sa vente par toute autre personne ou société. Bourse Direct, I.Ceram : l'implant sternal en céramique breveté aux États-Unis par l'USPTO
  • • la capacité à déterminer et justifier si ce qui est potentiellement brevetable mérite d’être breveté. http://www.magazine-decideurs.com, Rationalisation de la politique brevets - Magazine Decideurs
  • Le centre hospitalier (CH) de Lens a annoncé avoir breveté une boîte de protection, la box "RCL Protect Box*" ou "Respiratory Cover of Lens Protect Box*, permettant de protéger les soignants lorsqu'ils ont à manipuler des patients Covid-19. , TecHopital - Le CH de Lens a breveté sa boîte "RCL" pour protéger les soignants du coronavirus
  • Déniché par les sites Patently Apple et The Verge, le géant Apple aurait breveté une fonction d’«égoportrait synthétique de groupe» qui permet de rassembler plusieurs personnes qui ne sont pas physiquement proches ou ensemble. Le Journal de Montréal, Breveté par Apple, une fonction d’égoportrait qui respecte et déjoue la distanciation physique | JDM
  • Directement intégré sur la moto, le système breveté repose sur un système gyroscopique fonctionnant entre 10.000 et 20.000 tours minutes, alimenté par un moteur électrique indépendant. En compensant l’inclinaison, il permet un autoéquilibrage de l’engin. Il permettrait d’en finir avec les chutes à basse vitesse ou tout simplement de soulager les motards en permettant de conserver l’équilibre de leur deux-roues. , Harley-Davidson développe un brevet pour éviter de tomber à moto
  • Mais on apprend (aussi) des choses très sérieuses sur cet objet, que l’on retrouve utilisé par un personnage du célèbre tableau des Noces de Cana (1563) de Veronese ou que le premier appareil à le fabriquer industriellement a été breveté aux Etats-Unis en 1872. Ou encore cette citation croustillante de l’écrivain Roland Dorgelès: «l’expérience est comme un cure-dent, personne ne veut s’en servir après vous ». Courrier picard, A Laval, un musée mondial du cure-dent bien piquant
  • Datant probablement des années 1850, l’Appareil-Desplas fabriqué à Conques, peut être considéré comme un proche parent de la marmite norvégienne. L’Appareil-Desplas est un appareil de cuisson sans feu, breveté SGDG en France et à l’étranger. Il comprend l’ancêtre de l’autocuiseur et une marmite calorifugée. lindependant.fr, Conques-sur-Orbiel : l’appareil Desplas, l’ancêtre de l’autocuiseur est conquois - lindependant.fr
  • Créatrice d’aires de jeux, Quali-Cité a perdu le procès en contrefaçon qu’elle avait intenté à un concurrent bordelais, la société Tennis d’Aquitaine. Le procès, jugé par le tribunal judiciaire de Paris le 11 juin, portait sur la contrefaçon d’un système de liaison de barrières et palissades entre elles, inventé et breveté par Quali-Cité en 2012. Ce système a la particularité d’être souple et de réduire les bruits d’impact comme les reliefs susceptibles de provoquer des blessures. , Péaule. Quali-Cité perd un procès en contrefaçon - Redon.maville.com
  • Les marques contribuent également au développement de nouvelles technologies de recyclage. Ainsi, L'Oréal a participé à l'augmentation de capital réalisé par Carbios, société française qui développe des procédés enzymatiques pour la biodégradation et le biorecyclage des plastiques. L'Occitane a, elle, conclu un partenariat avec Loop Industries, qui a développé un procédé breveté de recyclage chimique des plastiques. Capital.fr, NIKE : perte trimestrielle inattendue - Capital.fr
  • 1. Le résumé du marché pour le marché mondial Dispositifs de fermeture du foramen ovale breveté (PFO) est présenté dans le contexte de la région, de la part et de la taille du marché.2. Stratégies innovantes utilisées par les principaux acteurs du marché.3. Le rapport «Global Dispositifs de fermeture du foramen ovale breveté (PFO) Market» se concentre également sur les opportunités à venir, les moteurs de la croissance, les facteurs limitants, les contraintes, les défis, les progrès techniques, les segments florissants et les autres tendances majeures du marché.4. L’étude approfondie consiste à générer des projections et des prévisions concernant les principaux segments et sous-segments du marché tout au long de la période de prévision 2020-2025.5. Les données ont été classées et résumées en fonction des régions, des entreprises, des types et des applications du produit.6. Le rapport a étudié les évolutions telles que les extensions, les accords, les derniers lancements de produits et les fusions sur ce marché. Journal l'Action Régionale, Dispositifs de fermeture du foramen ovale breveté (PFO) marché (Impact de COVID-19) Demande croissante de 2020 – 2026 – Journal l'Action Régionale
  • Pour répondre à ses demandes, Hillebrand a conçu et breveté un revêtement composé de matériaux recyclables. D'après l'entreprise,« il est plus efficace de 4,6% contre le TCA et l’ensemble des halophénols et haloanisoles que le film en polyéthylène habituellement utilisé par les transporteurs. » Vitisphere.com, Viticulture / oenologie -Matériel et équipement- : Hillebrand chouchoute les barriques lors du transport
  • Pour Sylvain Charlois, la forêt est une longue histoire puisque sa famille l’exploite dans la Nièvre depuis huit générations. Lorsqu’il a voulu percer le secret de longévité des chênes, il n’a pas été déçu. En 2015, ses laboratoires ont breveté un extrait végétal de chêne aux propriétés anti-âge puissantes. Une vraie sève de jouvence. Madame Figaro, Weleda, Patyka, La Chênaie… nos produits phares de la cosmétique bio - Madame Figaro
  • Deux autres maisons seront construites dans la foulée à côté des  deux premières. CIMEDE  est désormais un projet breveté par l’Asbl Ateliers du Monceau et sa filiale Atelier de l’Avenir basée à Grace-Hollogne. Cette asbl est la première  entreprise européenne crée spécialement pour les personnes sourdes et malentendantes. Avec ce projet prometteur, leur compétences sont ici réellement mises en valeur. , Une maison qui évolue avec vous dans le temps! - RTC Télé Liège
  • Le Brainstorm Chapter Two est le second garde-temps des collections Bovet à être habillé d’un boîtier en saphir. Il s’agit du boîtier écritoire au profil asymétrique présenté pour la première fois en 2016. Fruit d’une conception nouvelle, le calibre de ce Brainstorm Chapter Two est intégralement manufacturé dans les ateliers de Bovet 1822. Une maîtrise absolue de l’énergie permet de garantir une autonomie supérieure à cinq jours de réserve de marche par l’usage d’un unique barillet. Ce dernier entretient les oscillations de l’organe régulateur à une fréquence qui a été augmentée à 21’600 A/h intégré dans un tourbillon volant double face breveté. , Bovet 1822 dévoile sa Récital 26 Brainstorm® Chapter Two – FHH Journal
  • On retrouve également sur Twitter en français cette idée que le virus actuel détecté à Wuhan a été breveté avant janvier 2020 comme ici par exemple, avec ce lien vers un site juridique américain recensant les brevets. Comme d'autres nombreux messages sur les réseaux sociaux, ce tweet affirme que la Fondation Bill et Melinda est liée à ce brevet et donc au virus. Factuel, Non, le coronavirus détecté en Chine n'a pas été créé en laboratoire puis breveté | Factuel
  • coronavirus (CAPTURE D'ECRAN TWITTER) Des milliers de publications affirment ainsi que le coronavirus aurait déjà été breveté il y a plusieurs années, comme ce tweet indiquant “Pourquoi le coronavirus a-t-il déjà un brevet ? Pourquoi TOUT virus a-t-il un brevet ? Pourquoi un vaccin est-il déjà en cours de développement ? Brevet américain pour le brevet sur le coronavirus (brevet n° 10 130 701 délivré le 20 novembre 2018).” Franceinfo, Le coronavirus de Wuhan a-t-il été breveté deux ans avant l’épidémie de 2020 ?
  • Ce MOAB II ELITE WATER COOLED est un boîtier s’adressant aux passionnés et amateurs avertis. Il s’accompagne d’un Watercooling « maison » est breveté. Son objectif est d’assurer le refroidissement du processeur tout en offrant un certain degré de liberté pour s’adapter à différentes cartes mère. GinjFo, MOAB II Elite, Zadak présente un original boitier gaming WATER COOLED - GinjFo
  • Avec le pharmacien des hôpitaux de Genève William Griffiths, Didier Pittet met donc au point une solution à base d'alcool, d'eau et de glycérine. Rien de plus. Et c'est fait exprès : aucun ingrédient ne peut être breveté. Didier Pittet a fait don de sa création à l'OMS et il n'a jamais touché un centime sur la vente d'un flacon. Effectivement, le grand public, les professionnels et même des religieux ne voulaient pas entendre parler du gel hydro-alcoolique.  Franceinfo, En Suisse, l’inventeur du gel hydro-alcoolique s'est battu pour le faire reconnaître d'utilité publique
  • Envie de rejoindre une équipe d’animateurs de randonnée ? Vous êtes animateur(trice) breveté(e) randonnée pédestre, vous n’avez pas de club où exercer votre talent et vos projets, ou vous souhaitez tout simplement changer de club, l’USF Rando, club affilié à la FFRP dont le siège est à 94120 Fontenay-sous-Bois, est là pour vous accueillir et serait heureuse de vous compter parmi les membres de son équipe.Pour consolider l’équipe d’animateurs de randonnée pédestre et apporter des idées nouvelles. 94 Citoyens, L'USF Rando recherche animateurs de randonnée pédestre | 94 Citoyens
  • Avancée sur le front du traitement du coronavirus. Le Groupe Serge Ferrari a développé et breveté une technologie destinée à ses membranes composites pour réduire la charge virale du virus à hauteur de 95% après un quart d’heure de contact, et près de 99,5% après une heure de contact, par rapport à une membrane non- traitée. Le spécialiste des matériaux composites souples éco-responsables à précisé que cette technologie a été testée par le laboratoire Virhealth spécialisé dans les applications virucides des technologies de décontamination/désinfection. Capital.fr, Serge Ferrari a breveté une technologie qui supprime le coronavirus des surfaces - Capital.fr
  • Une photo présentant une fuite montre deux kits de développement PS5 présentant le même design que Sony a breveté. Source de l’image: Twitter Breakingnews.fr, Cela pourrait être la vraie raison pour laquelle le kit de développement PS5 a un design aussi sauvage
  • Le nouveau coronavirus aurait été créé en laboratoire par des chercheurs de l’Institut Pasteur et breveté en 2004. Non, il aurait plutôt été créé dans un laboratoire américain, comme en attestent des brevets déposés en 2003 et 2015. Que veulent dire ces documents ? , Breveter un virus veut dire qu’on l’a créé? Faux | Agence Science-Presse
  • Aux Etats-Unis, un candidat républicain aux sénatoriales de 2020, défend cette thèse. Sur Facebook, il assure que le nouveau coronavirus a déjà été breveté il y a plusieurs années par l'institut Pirbright, un laboratoire de recherche britannique. Pour preuve, il publie une copie de l'inscription au bureau des brevets européens datant... de 2015. LCI, Coronavirus : virus breveté, arme biologique et soupe chinoise... attention aux théories conspirationnistes | LCI
  • Le 708 a d’autres atouts, comme la facilité de transformation des banquettes en place face route, grâce à un système automatique breveté (Smart Lounge). La chambre est dotée d’un couchage confortable et spacieux grâce à son lit, digne d’un king Size, avec des dimensions de 160 x 190 cm. Le monde du camping car, Chausson 708 Titanium en vidéo : un camping-car à lit central sur Ford avec boîte automatique - Le monde du camping car
  • Pas de troll la dedans, mais, c'est quoi l'intérêt de breveté des fonctions que d'autres messageries utilisent depuis des années ? iGeneration, Brevet : éditer ses iMessages après leur envoi bientôt possible ? | iGeneration
  • Le procédé, inventé par le groupe Serge Ferrari, est déjà breveté… L’entreprise affirme que le tissu qu’il met au point détruit les virus dont le Covid-19. Courrier picard, Covid-19: un tissu qui détruit le coronavirus breveté par une entreprise de l’Isère
  • BT-001 est un virus oncolytique multifonctionnel codéveloppé par Transgene et BioInvent. La plateforme de virus oncolytiques Invir.IO de Transgene, basée sur un virus de la vaccine (VVcopTK-RR-) breveté et optimisé, permet de produire directement dans la tumeur l'anticorps anti-CTLA4 4-EO3. Cet anticorps, issu de la technologie n-CoDeR/F.I.R.S.T de BioInvent, détruit les cellules immunosuppressives Tregs. BT-001 exprime également la cytokine (GM-CSF) qui induit indirectement la prolifération des lymphocytes cytotoxiques. Bourse Direct, Transgene flambe avec les annonces
  • Bien que les casques de réalité virtuelle soient capables de prévenir l'utilisateur s'il s'est trop éloigné de sa position d'origine, Microsoft a breveté un concept de produit qui pourrait simplifier la vie des amateurs de VR et prévenir les chutes et les bris d'objets. ladepeche.fr, Microsoft a breveté un tapis d'activité vibrant compatible avec la VR - ladepeche.fr
  • Le nombre de solutions techniques innovantes mises en œuvre est impressionnant : toute la voiture incarne un nouveau concept. La nouvelle suspension avant breveté Alfa Romeo est à double bras oscillants avec colonne de direction semi-virtuelle. Elle permet d’optimiser l’effet filtrant et de tourner avec rapidité et précision, également grâce au rapport de direction ultra direct (moins de 12: 1). Un système multibras, également breveté et dénommé Alfalink ™, est utilisé pour la suspension arrière afin d’assurer à la fois performances, plaisir de conduite et confort. MOTORS ACTU, “Storie Alfa Romeo”, dixième épisode : Giulia et Stelvio illustrent 110 ans d’excellence italienne - MOTORS ACTU
  • Un respirateur développé à partir d'un moteur d'essuie-glace et non breveté pour pouvoir être produit en Afrique ou en Amérique latine: c'est le pari du Dr Manel Puig Domingo et du constructeur automobile Seat en Espagne contre le coronavirus. Sciences et Avenir, Espagne: un respirateur non breveté contre le Covid-19 - Sciences et Avenir
  • Le président Jacques Hélie était heureux de remettre les diplômes aux nouveaux brevetés (4), à ceux qui ont obtenu le brevet théorique (6) et aux "lâchés" (15 adhérents brevetés) qui ont étrenné le nouvel avion. lindependant.fr, Aéroclub Jean-Doudiès : de nouveaux pilotes brevetés - lindependant.fr
  • Fluxmedicare est particulièrement dédié au traitement de la kératose actinique par photothérapie dynamique. Principalement localisées sur le visage, le cuir chevelu et le dos des mains, les kératoses actiniques sont des lésions cutanées précancéreuses généralement causées par des expositions non protégées au soleil. Leur traitement par photothérapie dynamique est efficace, mais sous sa forme conventionnelle peut être extrêmement douloureux pour les patients. Composé d’une source laser et d’un textile lumineux breveté à fibres optiques, Fluxmedicare permet ainsi de réaliser un traitement en PDT quasi indolore grâce à sa technologie innovante de diffusion lumineuse. Le textile lumineux à fibres optiques flexible s’adapte parfaitement à la morphologie du patient, il est intégré dans une gamme de formes Textlight dédiées aux différentes zones à traiter. Europe 1, Fluxmedicare : un textile lumineux breveté à fibres optiques qui traite les lésions cutanées précancéreuses
  • Pour cette sélection, ils étaient au départ 200 candidats. Cinquante-cinq d’entre eux ont été ensuite reçus au stage probatoire de deux mois. Particularité de cette promotion : deux brevetés sont les enfants d’anciens membres. Certes, ce n’est toutefois pas la première fois qu’un père transmet à son fils le flambeau du groupe. Mais il s’agit cette fois des fils de deux anciennes figures. Et contrairement à au moins un cas précédent, tous sont issus des opérations. L'Essor , Vingt nouveaux brevetés, dont les deux fils d’anciens, au GIGN - L'Essor
  • Déjà distribué dans une quinzaine de pays, Vitrobio va encore grandir avec cette innovation brevetée. « Nous sommes tellement petits... Et nous sommes sollicités par le monde entier », sourit Ravi Shrivastava en montrant les courriels qui tombent dans sa boîte de réception, dont ceux du géant Sanofi. www.lamontagne.fr, A Issoire, le laboratoire Vitrobio a breveté un traitement pour lutter contre les allergies - Issoire (63500)
  • Ainsi, le centre Eugène Marquis et une équipe de l’ISCR, basée à l’École de chimie de Rennes ont développé conjointement et breveté un nouveau traitement potentiel à base de Lipiodol marqué au rhénium188, pour la radioembolisation des CHC. , Cancer du foie : un nouveau traitement breveté à Rennes | L'Éclaireur de Châteaubriant
  • « Elles sont connues de longue date pour avoir des vertus antibactériennes. Le défi était de pouvoir les intégrer dans nos produits », explique-t-il. Au début de la pandémie, l’entreprise basée à la Tour-du-Pin choisit de réorienter ses équipes dédiées à la recherche afin de trouver des solutions pouvant enrayer la propagation du coronavirus. Après deux mois de travail, le procédé testé dans un laboratoire indépendant VirHealth de Lyon, aurait prouvé son efficacité. Il a même été breveté. , Coronavirus en Isère : Une entreprise met au point une toile qui détruit le virus
  • Les États-Unis se penchent une nouvelle fois sur une question éthique : un gène humain peut-il être breveté ? Une proposition relance les débats en affirmant qu'on ne peut pas refuser une demande de brevet sur la base d'« idées abstraites ». Numerama, Les gènes humains peuvent-ils être brevetés ? Le débat reprend aux États-Unis
  • C’est notamment le cas avec cette théorie complotiste, qui affirme que le coronavirus chinois a été breveté il y a deux ans, résultat, la maladie ne serait pas naturelle, mais bel et bien créée de la main de l’homme. Preuve à l’appui, certains affirment même disposer du numéro de dossier, à savoir le 10 130 701, brevet déposé et délivré le 20 novembre 2018. Partagée sur internet, l’image a fait le buzz et plus de 11.000 personnes se sont ainsi faites avoir. La Nouvelle Tribune, Coronavirus breveté il y a deux ans ? Ce qu'il en est réellement – La Nouvelle Tribune
  • Parce qu'il existe depuis si longtemps, le médicament n'est plus breveté. BBC News Afrique, Coronavirus : Qu'est-ce que la dexaméthasone et comment fonctionne-t-elle ? - BBC News Afrique
  • Samsung a breveté un smartphone 3-en-1 étonnant qui se déplie comme un éventail. Il est équipé de trois écrans disposés les uns en dessous des autres, liés par une fixation placée en bas de l'appareil. Labofnac, Samsung dépose un brevet pour un smartphone doté de trois écrans
  • FN Herstal s’oppose à un de ses concurrents, la société israélienne Secubit, à propos d’un brevet de comptage et de mesurage des coups. Le secret des affaires s’est invité dans la procédure et la question de la composition d’un club de confidentialité est apparue au cœur des débats. FN Herstal veut y intégrer l’inventeur du mécanisme breveté. Secubit refuse et propose d’autres experts. L'Echo, FN Herstal se bat pour défendre un brevet | L'Echo
  • Aujourd’hui, pour obtenir un brevet sur une invention en Europe, celle-ci doit répondre aux critères de nouveauté stricte et d’activité inventive. Le respect de ces critères est vérifié par un Examinateur de l’Office Européen des Brevets (OEB), qui délivre ou rejette le brevet après un examen poussé pouvant générer plusieurs années d’échanges avec le Conseil en Propriété Industrielle du breveté. En France, si la demande de brevet est bien déposée à l’INPI, c’est en fait à l’OEB que sera sous-traitée l’opinion sur la nouveauté et l’activité inventive de l’invention. Et si, de fait, les mêmes objections seront faites sur un brevet, qu’il soit déposé en France ou en Europe, une subtilité des textes de loi française permet au demandeur du brevet de ne répondre qu’aux seules objections de nouveauté pour obtenir la délivrance du brevet français. Souvent une promenade de santé pour un Conseil en Propriété Industrielle chevronné qui n’a pas besoin de s’atteler à l’activité inventive et la subjectivité de la non-évidence d’une invention. Et donc au final un brevet français délivré sans distinction, qu’il soit inventif ou pas, offrant peu de garantie aux investisseurs qui parient sur les sociétés qui les détiennent. Forbes France, Loi PACTE Et Propriété Industrielle : Comment Rendre Le Brevet Français Plus Attractif ? | Forbes France
  • Cependant, aujourd’hui les cabinets de « propriété industrielle » des grands groupes sont de véritables mitrailleuses à brevets, cherchant à chaque instant une opportunité pour verrouiller tout ce qui pourrait leur passer par la tête, aussi futile que cela puisse être. Cela reste rentable de jouer ainsi couteusement au culot car pour vingt brevets potentiellement inutiles un seul peut valoir de l’or s’il permet d’empêcher la concurrence de doter son produit d’une fonctionnalité à la mode que vous avez lancée. Mieux encore : Noyé dans ses recherches parmi des tonnes de brevets inutiles et vaguement ressemblants, le concurrent peut passer à côté de la seule publication pertinente et commercialiser un produit déjà breveté, puis se voir attaqué en justice pour des sommes faramineuses ! Une multinationale à la trésorerie bien garnie a donc tout intérêt à débiter du brevet tant que possible, même s’il lui en coûte. On peut donc dire en ce sens que le XXIe siècle inaugure l’ère du haut débit, même en matière de dépôt de brevets ! AgoraVox, Apprenons à lire un brevet - Cas concret « Microdoux » - AgoraVox le média citoyen
  • Un embonpoint qui ne dit pas son nom au vu du physique de l’artiste, malgré ces plaintes pour abandon de la part des autorités en charge de la chose musicale. Abdoulaye ‘’breveté’’ Diallo, plus de 40 ans de carrière musicale, continue d’égailler le public mélomane de la capitale. Guinéenews©, Que sont-ils devenus ? Plus de 40 ans de musique, Abdoulaye ‘’Breveté’’ lance un cri de cœur ! | Guinéenews©
  • Xiaomi a breveté un nouveau prototype de smartphone pliable. À clapet, il ressemble au razr de Motorola tout en se différenciant grâce à une dalle située autour de son triple module photo arrière. , Xiaomi a déposé un brevet de smartphone pliable à clapet - Les Numériques
  • Bien entendu, on peut se poser la question légitime de l'intérêt d'avoir un brevet de portée très large si celui-ci peut être invalidé par un tribunal qui tient compte de la nouveauté et de l'activité inventive pour juger un brevet valide. Cependant, foi est dû au titre : en l'absence de contestation, le brevet délivré par l'INPI, de protection large, est valide et dissuasif à l'égard des concurrents. En outre, le breveté a la possibilité, à tout moment après la délivrance de son brevet, d'introduire devant l'INPI une procédure de limitation de son champ de protection dans le but d'en renforcer la validité. Ainsi, le breveté peut, lorsqu'il souhaite faire valoir ses droits en France à l'égard de contrefacteurs, modifier son brevet afin qu'il soit reconnu à la fois brevetable et contrefait dans le cadre d'une action en justice devant le tribunal français. Cette souplesse du brevet français se perdrait si le critère d'activité inventive devait être examiné par l'INPI. Les Echos Executives, La loi Pacte durcit la délivrance des brevets français, Brevets et marques - Les Echos Executives
  • L’une d’elle a particulièrement mobilisé l’attention : le virus aurait en fait été inventé – et même breveté ! – par l’homme. Mais pourquoi tant de succès pour une infox ? Clémence vous explique l’affaire dans notre nouveau numéro d’OMF, Oh My Fake. , « Oh My Fake » : Le coronavirus a-t-il été inventé par l’homme ? (SPOILER : non, mais regardez quand même cette vidéo)
  • Des brevets ont aussi été accordés sur des plantes issus exclusivement de croisements et de sélection. La directive 98/44 interdit les brevets sur les procédés essentiellement biologiques, mais pas ceux portant sur les plantes et les animaux issus de tels procédés. L’OEB a ainsi accordé en 2002 un brevet sur un procédé de sélection assistée par marqueurs permettant d’augmenter la présence, dans les choux brocoli, d’une substance (glucosinolate) qui aurait des propriétés anticarcinogènes. La portée de ce brevet s’étend à tous les choux porteurs du caractère revendiqué, supposés de ce fait issus de l’invention brevetée sans qu’il ne soit possible de prouver le contraire. Inf'OGM, Protection des inventions biotechnologiques (...) - Inf'OGM

Traductions du mot « breveté »

Langue Traduction
Anglais patented
Espagnol patentado
Italien brevettato
Allemand patentiert
Portugais patenteado
Source : Google Translate API

Synonymes de « breveté »

Source : synonymes de breveté sur lebonsynonyme.fr
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