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Il y a 19 citations sur l'idem.
Voici la lettre. Tu sais ce que tu as à faire. Un fiacre est en bas. Pars tout de suite, et reviens idem. Victor Hugo — Les Misérables
Putain : personne publique qui racole, fait des promesses, monnaie ses avantages, se fait payer d'avance et vous baise. Député : idem. Régis Hauser — Les Murs se marrent
En second lieu, les deux prévenus soutenaient que le principe ne bis in idem s’oppose à leur poursuite du chef de blanchiment de fraude fiscale, en ce que les faits procédaient de manière indissociable d’une action unique caractérisée par une seule intention coupable, à savoir la non déclaration d’actifs à l’étranger caractérisant la fraude fiscale. Affaire Gaubert : quand la prescription des faits de blanchiment et le cumul des poursuites en matière fiscale sont à nouveau au cœur des discussions - Droit pénal des affaires | Dalloz Actualité
15000 véhicules jours engendrant la création de ronds- points mais nullement l'amélioration du réseau routier car la déviation qui fait cruellement défaut a été reporté aux calendes grecques . Castel a sa déviation , Bram idem des petits villages ont aussi la leur . Limoux niet ! ladepeche.fr — Limoux. Après 31 ans en mairie, l’ancien édile se tourne vers l’associatif - ladepeche.fr
Zarco est à une seconde deux, devant un Dovizioso qui s’est complètement raté, idem pour Petrucci et Binder (KTM), bon on est en mode mise en jambes (on rappelle que Dovizioso s’est blessé en motocross il ya un peu plus de 15 jours) mais manifestement il ya en a qui sont plus en jambes que d’autres… MotoGP 2020 : Premiers roulages à Jerez : Matin pour Marquez...
C’est ici que peuvent intervenir certains gouvernements ou autorités de certification pour accélérer le processus de certification, bien évidement en collaboration avec ces réseaux sociaux. Digital Business Africa — Cameroun : En un an, l’ANTIC a fait certifier une cinquantaine de comptes Facebook et Twitter des départements ministériels - Digital Business Africa
le recepteur embrayage qui fuit …idem sur mon 690 c est récurant , n ont toujours pas changé de modéle !! Moto-Station — Husqvarna rappelle ses Vitpilen et Svartpilen 701 - Moto-Station
Chaque année le Portugal a son lot d’incendies meurtriers. Le réchauffement climatique pourrions nous dire inlassablement. Pourtant, un tiers des incendies au Portugal est d’origine humaine et intentionnelle, c’est environ 34000 Ha qui partent en fumée si l’on peut dire, un autre tiers au moins, est non intentionnelle. Évidemment, on aura compris qu’entre le non intentionnel et l’intentionnel, la confusion participe de l’obscurantisme volontaire qui règne en la matière. AgoraVox — Les mensonges des incendies forestiers au Portugal - AgoraVox le média citoyen
D’un avis purement personnel ... iPhone en USB-C ce serait génial pour « l’universalité » de ma connectique ... MacBook Pro 16” c’est de l’USB-C ... idem pour mon iPad Pro ... un chargeur USB-C et un voire deux câbles USB-C USB-C et c’est bon pour la journée. iGeneration — Rumeur : un câble tressé USB-C vers Lightning dans la boîte de l'iPhone 12 | iGeneration
Herbo..des la normalité la semaine dernière le gouvernement de la generalitat a repris le controle de la gestion santé et a demandé le port obligatoire du masque .mais c était trop tard les cas de contagion avait commencé à se multiplier.le gouvernement Sanchez (sous la pression de la droite et de l extrême droite) a active plus rapidement l ouverture des frontieres et la fin des restrictions sanitaires pour faire venir les touristes et sauver une partie de l économie espagnole.. lindependant.fr — Coronavirus - 816 nouveaux cas en Catalogne ces dernières 24 heures - lindependant.fr
En l’espèce, le Conseil constitutionnel rappelle et applique sa jurisprudence relative au principe non bis in idem aux termes des considérants 5, 9 et 10. Le non bis in idem appliqué au cumul de poursuites envers un comptable de fait - Droit pénal général | Dalloz Actualité
Mise à jour à 14h40 : en activant le mode avion, vous pouvez lancer les apps affectées. Évidemment, sans connexion, certaines seront inutiles. Certains utilisateurs disent avoir réussi à contourner le bug pour Waze de la manière suivante : killer Waze (l'éjecter de la vue multitâche), activer le mode avion, lancer Waze, attendre que la carte s'affiche, puis désactiver le mode avion. Cette astuce ne fonctionne pas pour nous ; dès que nous désactivons le mode avion, Waze plante. iGeneration — Des apps iOS plantent à cause du SDK Facebook [MAJ : problème corrigé] | iGeneration
Cette édition aura lieu au quai Ostervald dans le cadre des troisièmes Poutzdays, qui se tiendront eux du vendredi au samedi. «Le site a déjà été vidé de ses détritus deux autres fois mais, malheureusement, toujours avec autant de ‘succès’. Ce qui pousse les organisateurs à retourner faire le ménage à cet endroit, qui court du port de Neuchâtel jusqu’à la Baie de l’Evole en passant devant l’hôtel Beaurivage», rapporte l’association dans un communiqué. Les bénévoles, plongeurs ou non, sont invités à s’inscrire sur le site web de l’association, idem pour les Poutzdays. Ça vous dit de «poutzer» le lac de Neuchâtel?
La proximité de l'autoroute présente un atout privilégié et nos produits sont rapidement disponibles. Economie | Après un isolant en fibre de carton très novateur, IDEM va se lancer dans la litière écologique
Chaque pays est à tout le monde (3).>c’ est super moi qui voulais une maison au kenya on va me laisser la construire gratos bien evidement des hectare pour moi tout seul , puisque je suis armé ... AgoraVox — Dieudonné et Soral chassés de Youtube : vers la fin de la liberté d'expression sur le web ? - AgoraVox le média citoyen
Implantée à Rheinberg, sur la rive gauche du Rhin, la société familiale créée au milieu du 19ème siècle est actuellement gérée par les membres de la 4ème et de la 5ème génération de la famille Underberg. Elle produit des liqueurs alcoolisées, mais est surtout connue pour son digestif, produit selon la même recette depuis plus de 170 ans. Cette recette immuable a donné son nom latin à la société : semper idem signifie toujours la même (recette). Semper Idem Underberg, l'obligation par 1.000 euros d'une maison allemande de spiritueux | OBLIS
Ainsi, si le premier cumul semble contestable du point de vue de la jurisprudence récente, ce second cumul semble en revanche conforme au principe ne bis in idem tel qu’il est développé par la Cour de cassation. Rejetant les autres moyens, relatifs notamment à l’audition de certains témoins en ce qu’aucune contestation n’avait élevée à l’audience, la chambre criminelle a ainsi rejeté le pourvoi et mis un terme judiciaire, huit ans après les faits, à l’une des principales affaires de terrorisme de la dernière décennie. Affaire Merah : rejet du pourvoi d’Abdelkader Merah contre l’arrêt de condamnation - Criminalité organisée et terrorisme | Dalloz Actualité
« Les diversifications ont aidé M6 à financer les achats de Gulli et RTL », plaidait encore Nicolas de Tavernost. Pas question, évidemment, de les stopper. Le groupe s'emploie surtout à rationaliser ses activités. Les Echos — M6 rationalise ses activités hors coeur de métier | Les Echos
Joseph Sinimalé s'est malgré tout rapidement éclipsé suite à l'élection du nouveau président, laissant sa procuration à Cyrille Melchior pour assurer le vote des vice-présidents. Imaz Press Réunion : l'actualité de la Réunion en photos — Emmanuel Séraphin élu président du TCO : Le PLR en force dans l'intercommunalité de l'ouest | Imaz Press Réunion : l'actualité de la Réunion en photos